Jean Nestor


De: Nestor (Jean, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean Nestor
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2002-02-26"
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Nestor (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Nestor (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-10-01"
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Nestor (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Nestor (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de télédétection en matière agricole (SOTEMA)
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Nestor (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général
Groupe:
date_debut="1993-02-22"
date_fin="1998-02-21"
détachement
25 Février 199525/02/1995
De: Jean Nestor
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, actes et décisions
délégation de signature
08 Septembre 199408/09/1994
De: Jean Nestor
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, actes et décisions
délégation de signature
24 Mars 199324/03/1993
De: Jean Nestor
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Jean Renard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Nestor (Jean)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
promotion
01 Septembre 199201/09/1992
De: Jean Nestor
directeur du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Décembre 199105/12/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Mai 199122/05/1991
De: Jean Nestor
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Mai 199122/05/1991
De: Nestor (Jean)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1991
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Nestor
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.